À 76 ans, Marcel vient de faire une découverte surprenante qui pourrait bien alléger son budget. Grâce à son âge et ses revenus modestes, il pourrait profiter d’une exonération de la taxe foncière.
La question est simple, mais pas toujours évidente à résoudre : comment fonctionne ce système d’exonération, et surtout, comment en profiter ?
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Taxe foncière : un fardeau pour les seniors
La taxe foncière peut se transformer en véritable poids financier, surtout pour les retraités. Calculée sur la base de la valeur locative cadastrale du bien, elle s’ajoute à un taux déterminé par les collectivités locales.
À l’image des hausses récurrentes (3,9% cette année), cette taxe peut devenir un fardeau pour les seniors. Ces derniers voient leur budget se resserrer petit à petit à chaque augmentation.
Mais heureusement, il existe des dispositifs qui permettent d’alléger cette pression fiscale, surtout pour les seniors de plus de 75 ans.
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Exonération après 75 ans : les critères d’éligibilité
Comment en profiter ? Si vous avez plus de 75 ans, vous pourriez être éligible à une exonération totale de la taxe foncière. Mais ce n’est pas automatique et il faut remplir certaines conditions.
Le revenu fiscal de référence (RFR) en est la principale : il doit être inférieur à un plafond annuel défini par le gouvernement.
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Par exemple, pour 2023, ce plafond est de 12 455 euros pour la première part de quotient familial, avec une majoration de 3 326 euros pour chaque demi-part supplémentaire.
D’autres personnes, comme les bénéficiaires de l’Allocation aux adultes handicapés (AAH), peuvent également prétendre à cette exonération.
Cependant, les critères et les plafonds peuvent évoluer chaque année. Il est donc essentiel de vérifier votre situation à jour.
Dans le cas de Marcel, les conditions semblent réunies car il a des revenus modestes et il approche de son 77ème anniversaire.
Cependant, il doit vérifier son dernier avis d’imposition. C’est un document clé pour déterminer si, oui ou non, il peut bénéficier de cette exonération.
Démarches : un parcours administratif simple
Pour profiter de l’exonération, il faut suivre les bonnes démarches. Rien de compliqué, mais il est important de ne pas se tromper !
La première étape consiste à vérifier son revenu fiscal de référence sur le dernier avis d’imposition. Si le RFR est en dessous du plafond, il est temps de faire la demande auprès du centre des impôts.
Marcel devra préparer un dossier avec toutes les pièces justificatives nécessaires : son avis d’imposition, ses justificatifs de revenus, et, les documents attestant de la perception de l’AAH.
Une fois tout cela réuni, il pourra remplir le formulaire spécifique et le soumettre dans les délais imposés.
Si tout ça vous paraît un peu flou, il est conseillé de prendre contact avec les services fiscaux pour obtenir des conseils personnalisés.
Les agents des impôts pourront vous guider à travers la procédure et vérifier que votre dossier est complet.