On prépare la retraite pendant des années. Mais que se passe-t-il lorsque la vie décide de jouer un tour, avec un divorce ou un décès ?
Ces événements bouleversants soulèvent souvent des questions complexes sur le sort des placements retraite.
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Alors, à qui revient cette précieuse épargne ? On va plonger dans le détail pour démêler tout ça.
Divorce : qui garde quoi ?
En cas de divorce, tout dépend du régime matrimonial sous lequel vous étiez mariés. C’est un peu comme jouer au Monopoly : les règles changent selon la configuration !
- Régime de la communauté réduite aux acquêts :
Les biens acquis pendant le mariage y compris les placements retraite accumulés durant cette période sont mis dans le même panier.
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En revanche, ceux constitués avant le mariage restent des « biens propres ».
- Régime de la séparation de biens :
Ici, chacun garde ce qui lui appartient. Les placements retraite reviennent donc à celui qui les a financés.
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- Participation aux acquêts :
C’est un mix entre les deux précédents. Pendant le mariage, chacun gère ses affaires. Mais au moment du divorce, les enrichissements accumulés sont mis en commun… puis partagés. Stratégique, mais complexe.
Sans contrat de mariage bien ficelé, c’est la loi qui tranche.
Décès : transmission ou réversion ?
Quand le décès survient, les placements retraite prennent un virage particulier. Deux scénarios principaux se dessinent :
- Les régimes obligatoires :
Ici, pas de transfert direct des épargnes aux héritiers. Mais il est possible d’accorder une pension de réversion au conjoint survivant en cas de respect des conditions d’âge et de ressources.
Ces régimes ne prévoient rien pour les enfants.
- Les régimes complémentaires ou supplémentaires :
Bonne surprise, ici vous pouvez désigner un bénéficiaire (votre conjoint, vos enfants, voire une autre personne). Le capital ou la rente prévue leur sera transmis.
Il est possible même d’ajouter une clause bénéficiaire bien rédigée dans vos contrats (PER, assurance-vie, etc.) pour respecter vos volontés.
Prévoir, c’est protéger
Pour les couples pacsés ou en union libre, les choses se compliquent. Pas de droits automatiques sur les placements retraite en cas de décès… sauf si vous avez pris les devants.
Quelques astuces pour éviter les mauvaises surprises :
- Inscrire une clause bénéficiaire nominative : vous choisissez à qui ira le capital.
- Envisager des donations : rien de tel pour garantir une sécurité financière à votre partenaire.
- Inclure une clause de préciput dans un contrat de mariage : cette option permet de réserver certains biens (placements, immobilier, etc.) au conjoint survivant, sans passer par la succession.
